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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIMA
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Ton'R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ton'R
CIMA SA

Numéro de dépôt :
3297516
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/06/2014
Ton\'R de CIMA

Présentation de la marque Ton'R

Déposée le 15 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Ton'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIMA domicilié(e) Route de St Brice,50300 AVRANCHES - 50300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque Ton'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ton'R est expirée depuis le 15 juin 2014.

CIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEDICA POCHE , CIBA CENTRE D'INVESTIGATION ET DE BILANS D'ASSURANCES , LEONE , TRAVEL 7 , EURO B7 , resine bacteriostatique & fongistatique , CIMA , DISTRI 7 , EURO B7 600 X 400 , CIMA


CIMA SA - Route de St Brice,50300 AVRANCHES - 50300 - France - SIREN 391084324


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Chaises percées ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; récipients pour l'application et la distribution de médicaments, notamment plateau et distributeurs ; tables d'opération. Meubles destinés au domaine médical et chirurgical, et notamment étagères ; chariots [mobilier] ; dessertes ; guéridons ; roulettes de meubles [non métalliques] ; tablettes de rangement ; tables ; tiroirs ; armoires ; armoires à pharmacie ; plateaux de tables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.